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Marques déposées par la société DANA CORPORATION société régie selon les lois des Etats Unis d'Amerique
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CUSTOM MADE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUSTOM MADE
DANA CORPORATION société régie selon les lois des Etats Unis d'Amerique

Numéro de dépôt :
1412138
Date de dépôt :
05/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2017
CUSTOM MADE de DANA CORPORATION société régie selon les lois des Etats Unis d\'Amerique

Présentation de la marque CUSTOM MADE

Déposée le 5 juin 1987 par la société DANA CORPORATION société régie selon les lois des Etats Unis d'Amerique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUSTOM MADE »

Le déposant est la société DANA CORPORATION société régie selon les lois des Etats Unis d'Amerique domicilié(e) 4500 Dorr Street, OHIO,43697 TOLEDO,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2334122) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2334122) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUSTOM MADE est expirée depuis le 5 juin 2017.

DANA CORPORATION société régie selon les lois des Etats Unis d'Amerique a également déposé les autres marques suivantes : SPINYLOK , WHIRLCAST


DANA CORPORATION société régie selon les lois des Etats Unis d'Amerique - 4500 Dorr Street, OHIO,43697 TOLEDO,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2334122) - États-Unis


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2334122) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2007 n°2334122 - Publication au BOPI 2007-02-12

Renouvellement sans limitation n°2091188 - Publication au BOPI 1997-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Machines et machines-outils, notamment segments de pistons;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses pour l'élevage.